Mentions Légales & Cookies

Dernière mise à jour : août 2025

Mentions Légales

 1- PRÉSENTATION DU SITE 

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.atikphouse.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

  • Propriétaire : Atypikhouse – Société à Responsabilité Limitée – SIRET 912 345 678 00017 – RCS  Paris  B 912 345 678 – TVA intracommunautaire : FR29 912345678 – Le siège social est basé au 5 Rue du Château – 60350 Pierrefonds – France
  • Contacts : atypikhouse@professionnel.com – +33 1 32 54 76 98
  • Directeur général : Marie VALDEZ
  • Directrice de la publication : Marie VALDEZ – mvaldez@atipikhouse.fr 

Le responsable de la publication est une personne physique. 

2- DÉFINITIONS

Client : tout professionnel ou personne physique capable au sens des articles 1123 et suivants du Code civil, ou personne morale, qui visite le Site objet des présentes conditions générales.
Prestations et Services : https://dsp4-ddm-o23dis-g2.com/ met à disposition des Clients :

Contenu : Ensemble des éléments constituants l’information présente sur le Site, notamment textes – images – vidéos.

Informations clients : Ci après dénommé « Information (s) » qui correspondent à l’ensemble des données personnelles susceptibles d’être détenues par https://dsp4-ddm-o23dis-g2.com/ pour la gestion de votre compte, de la gestion de la relation client et à des fins d’analyses et de statistiques.

Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.

Informations personnelles : « Les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

Les termes « données à caractère personnel », « personne concernée », « sous traitant » et « données sensibles » ont le sens défini par le Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679)

3- PRÉSENTATION DU SITE INTERNET

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://dsp4-ddm-o23dis-g2.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:

Propriétaire : SARL Atypikhouse Capital social de 10 000€ Numéro de TVA: FR29 912345678 – 5 Rue du Château 60350 Pierrefonds
Responsable publication : Marie VALDEZ – mvaldez@atipikhouse.fr
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Agence digitale IVinds Digital – 4minds@gmail.com
Hébergeur : PlanetHoster – 4416 Rue Louis-B.-Mayer, Laval, QC H7P 0G1, Canada QC H7P 0G1 Canada +33 1 76 60 41 43
Délégué à la protection des données : Marie VALDEZ – mvaldez@atipikhouse.fr

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